Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASTUCES DEPOT LES DENICHEURS NORDISTES A VOTRE SERVICE!
Société D.S.B., société à responsabilité limitée au capital de 8 000 euros

Numéro de dépôt :
4205560
Date de dépôt :
26/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/08/2025
ASTUCES DEPOT LES DENICHEURS NORDISTES A VOTRE SERVICE! de Société D.S.B

Présentation de la marque ASTUCES DEPOT LES DENICHEURS NORDISTES A VOTRE SERVICE!

Déposée le 26 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société D.S.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ASTUCES DEPOT LES DENICHEURS NORDISTES A VOTRE SERVICE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société D.S.B domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse Aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 267 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Maître Laurent HEYTE domicilié(e) 99 rue Nationale, CS 31289 - 59014 - LILLE CEDEX - France.

La marque ASTUCES DEPOT LES DENICHEURS NORDISTES A VOTRE SERVICE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTUCES DEPOT LES DENICHEURS NORDISTES A VOTRE SERVICE! arrivera à expiration en date du 26 août 2025.

Société D.S.B a également déposé les autres marques suivantes : ASTUCES DEPOT


Société D.S.B., société à responsabilité limitée au capital de 8 000 euros - 25 Avenue de la Fosse Aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 334267945


ESPACE JURIDIQUE AVOCATS, Maître Laurent HEYTE - 99 rue Nationale, CS 31289 - 59014 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Abrasifs ; adhésifs pour fixer les postiches. Adhésifs pour fixer les cils postiches. Adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique. Aérosols pour rafraîchir l'haleine. Produits pour aiguiser / produits pour l'affûtage. Air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage. Préparations d'aloe vera à usage cosmétique. Ambre [parfumerie] ; amidon à lustrer. Amidon [apprêt] / apprêt d'amidon / empois. Ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent / alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent ; après-shampooings. Aromates pour gâteaux [huiles essentielles]. Aromates [huiles essentielles]. Aromates pour boissons [huiles essentielles]. Assouplisseurs ; matières à astiquer. Astringents à usage cosmétique. Autocollants de stylisme ongulaire. Préparations pour le bain, non à usage médical. Bains de bouche non à usage médical. Bandelettes rafraîchissantes pour l'haleine. Bases pour parfums de fleurs. Bâtonnets ouatés à usage cosmétique. Bâtons d'encens ; baumes autres qu'à usage médical ; blanc de craie ; produits pour blanchir le cuir ; produits de blanchissage / produits de blanchiment pour la lessive ; bleu de lessive. Bois odorants ; brillants à lèvres. Produits pour faire briller ; produits pour faire briller les feuilles des plantes ; carbure de silicium [abrasif] ; carbures métalliques [abrasifs] ; cendres volcaniques pour le nettoyage ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie]. Cils postiches. Cirages pour chaussures ; cire à chaussures ; cire pour cordonniers ; cire pour la blanchisserie ; cire à moustaches ; cire à parquet ; cire à polir ; cire pour tailleurs ; cire à épiler ; cire antidérapante pour planchers ; colorants pour la toilette / teintures pour la toilette ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ; corindon [abrasif] ; préparations cosmétiques pour le bain ; cosmétiques pour cils ; cosmétiques pour animaux ; cosmétiques ; cosmétiques pour les sourcils ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; craie pour le nettoyage ; crayons à usage cosmétique ; crayons pour les sourcils ; crème pour blanchir la peau ; crèmes pour chaussures ; crèmes à polir ; crèmes cosmétiques ; crèmes pour le cuir ; cristaux de soude pour le nettoyage ; réparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; décapants ; décapants pour cire à parquet ; décolorants à usage cosmétique ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de démaquillage ; dentifrices ; déodorants [parfumerie] ; déodorants pour animaux de compagnie ; dépilatoires / produits épilatoires ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; diamantine [abrasif] ; eau de Cologne ; eau de Javel ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; écorce de quillaja pour le lavage ; préparations d'écrans solaires ; produits contre l'électricité statique à usage ménager ; émeri ; encaustiques ; encens ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; produits pour enlever les laques ; produits pour enlever les teintures ; produits pour enlever les vernis ; produits pour enlever la peinture ; matières à essanger le linge ; essence de badiane ; essence de bergamote ; essence de menthe ; essence de térébenthine [produit de dégraissage] ; essences éthériques ; étuis pour rouges à lèvres ; extraits de fleurs [parfumerie] ; fards ; produits pour fumigations [parfums] ; gelée de pétrole à usage cosmétique ; gels pour blanchir les dents ; gels de massage autres qu'à usage médical ; géraniol ; produits de glaçage pour le blanchissage ; graisses à usage cosmétique ; héliotropine ; henné [teinture cosmétique] ; huile d'amandes ; huile de gaulthérie ; huile de jasmin ; huile de lavande ; huile de rose ; huiles essentielles de cèdre ; huiles essentielles de citrons ; huiles essentielles / huiles éthérées ; huiles à usage cosmétique ; huiles de nettoyage ; huiles pour la parfumerie ; huiles de toilette ; huiles essentielles de cédrats ; ionone [parfumerie] ; lait d'amandes à usage cosmétique ; laits de toilette ; laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; préparations de lavage pour la toilette intime, déodorants ou pour l'hygiène ; lessive de soude ; lessives ; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes ; liquides pour lave-glaces ; liquides antidérapants pour planchers ; préparations pour le lissage des cheveux ; produits pour lisser ; lotions capillaires ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; produits de maquillage ; mascara ; masques de beauté ; menthe pour la parfumerie ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; musc [parfumerie] ; nécessaires de cosmétique ; produits de nettoyage ; produits de nettoyage à sec ; neutralisants pour permanentes ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; ongles postiches ; ouate à usage cosmétique ; papier émeri ; papier à polir ; papier de verre [verré] / papier de verre ; produits pour le nettoyage des papiers peints ; papiers abrasifs ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; parfums ; parfums d'ambiance ; pâtes pour cuirs à rasoir ; peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique ; pierre à polir ; pierre ponce ; pierres à adoucir ; pierres à barbe [astringents] ; pierres d'alun [astringents] ; poix pour cordonniers ; préparations pour polir ; préparations pour polir les prothèses dentaires ; pommades à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; poudre pour le maquillage ; préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires ; produits de rasage ; rouge à polir ; rouge à lèvres ; safrol ; savon d'amandes ; savon à barbe ; savonnettes ; savons ; savons d'avivage ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; savons contre la transpiration des pieds ; savons désodorisants ; savons contre la transpiration ; agents de séchage pour lave-vaisselle ; sels pour blanchir ; sels pour le bain non à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings ; shampooings pour animaux de compagnie ; shampooings secs ; produits pour le soin des ongles ; soude pour blanchir ; talc pour la toilette ; teintures pour cheveux / colorants pour cheveux ; teintures cosmétiques ; teintures pour la barbe ; térébenthine [produit de dégraissage] ; terpènes ; toile émeri ; toile à polir [rendre lisse] ; toile verrée ; produits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; tripoli pour le polissage.

Acier brut ou mi-ouvré ; agrafes de courroies de machines métalliques ; ajutages métalliques ; alliage argent-nickel ; alliages d'acier ; alliages d'étain argenté ; alliages de métaux communs ; aluminium ; ancres ; anneaux métalliques / bagues métalliques ; anneaux de cuivre ; anneaux métalliques pour clefs ; armatures métalliques pour béton ; armatures pour conduites d'air comprimé métalliques ; armatures métalliques pour conduites ; armatures métalliques pour la construction ; armatures métalliques pour courroies ; arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes métalliques ; objets d'art en métaux communs ; auges à mortier métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; baguettes métalliques pour le soudage ; baignoires d'oiseaux [constructions métalliques] ; balises métalliques, non lumineuses ; bandes à lier métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; barres d'appui métalliques pour baignoires ; barriques métalliques ; beryllium [glucinium] / glucinium [beryllium] ; bigornes ; billes d'acier / boules d'acier ; blindages ; boîtes à conserves métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes en métaux communs ; boîtes à outils vides en métal ; bondes métalliques ; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; bouchons à vis métalliques, pour bouteilles ; boucles en métaux communs [quincaillerie] ; bouées de corps-morts en métal [amarrage] ; boulons métalliques ; bouteilles [récipients métalliques] pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; boutons [poignées] en métal ; bracelets d'identification métalliques ; brames ; brasures ; bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux ; brides [colliers] métalliques ; bronze ; bronzes [monuments funéraires] ; bronzes [objets d'art] ; bustes en métaux communs ; butoirs en métal ; cabines de bain métalliques ; cabines pour la peinture au pistolet métalliques ; cabines téléphoniques en métal ; câbles téléphériques ; câbles métalliques non électriques ; cadenas ; cadmium ; cages métalliques pour animaux sauvages ; caillebotis métalliques ; caniveaux métalliques ; capsules de bouchage métalliques ; capsules de bouteilles métalliques ; capuchons de cheminées métalliques ; carreaux métalliques pour sols ; carreaux métalliques pour la construction ; carreaux métalliques pour murs ; carrelages métalliques pour sols ; cassettes à argent métalliques ; cassettes de sûreté ; caveaux métalliques ; celtium [hafnium] / hafnium [celtium] ; cercles métalliques pour tonneaux / cerceaux métalliques pour barils ; cermets ; chaînes pour bestiaux ; chaînes métalliques ; chaînes de sûreté ; changements de voie [chemins de fer] / aiguilles de chemins de fer ; chantiers [supports] métalliques pour fûts / chantiers [supports] métalliques pour tonneaux ; charnières métalliques ; charpentes métalliques ; châssis métalliques [construction] ; châssis de fenêtres métalliques / cadres de fenêtres métalliques ; châssis de serres métalliques ; châssis de portes métalliques / armatures de portes métalliques / cadres de portes métalliques / huisseries métalliques ; cheminées métalliques ; chéneaux métalliques / gouttières métalliques ; chenets ; chevilles métalliques ; chrome ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; clapets de conduites d'eau en métal ; clavettes métalliques ; clefs [clés] / clés [clefs] ; clenches ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ; clous / articles de clouterie ; cobalt brut [métal] ; coffrages pour le béton métalliques ; coffrages métalliques pour puits de pétrole ; coffres métalliques / bahuts [coffres] métalliques / caisses en métal / huches métalliques ; coffres à outils vides en métal ; coffres-forts ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; colonnes métalliques [parties de constructions] ; colonnes d'affichage métalliques ; conduites d'eau métalliques ; conduites forcées métalliques ; conduits métalliques de chauffage central ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; matériaux de construction métalliques / matériaux à bâtir métalliques ; matériaux de construction réfractaires métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions en acier ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; conteneurs flottants métalliques ; coquilles [fonderie] ; corbeilles métalliques / paniers métalliques ; cordages métalliques ; corniches métalliques ; cornières pour toitures métalliques ; cornières métalliques ; cosses de câbles / cosses de cordages ; coudes de tuyaux métalliques ; couvercles de trous d'homme métalliques ; couvertures de toits métalliques ; crampons pour fers à cheval ; crampons métalliques ; crampons d'escalade ; crémaillères ; crémones ; crochets [quincaillerie métallique] ; crochets pour ardoises ; crochets de portemanteaux métalliques ; cuivre brut ou mi-ouvré ; cuvelages métalliques ; cuves métalliques ; dalles funéraires métalliques / dalles tumulaires métalliques ; dalles de pavage métalliques ; dalles métalliques pour la construction ; décrottoirs ; dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; distributeurs fixes de serviettes métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; éclisses de rails ; écrous métalliques ; écussons métalliques pour véhicules ; élingues métalliques pour la manutention de fardeaux ; emballages en fer-blanc ; embouts de cannes métalliques / embouts métalliques de cannes ; encadrements de tombes métalliques ; enclumes ; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; enseignes en métal ; éperons ; équerres métalliques [construction] ; escabeaux métalliques ; escaliers métalliques ; escaliers mobiles métalliques pour l'embarquement de passagers ; espagnolettes métalliques ; étables métalliques ; étain ; étançons métalliques / étais métalliques ; étaux-établis métalliques ; étriers de tension ; fenêtres métalliques ; fer brut ou mi-ouvré ; fer-blanc ; ferme-porte non électriques ; dispositifs non électriques pour la fermeture de fenêtres ; fermetures de boîtes métalliques ; fermetures de bouteilles métalliques ; fermetures pour sacs métalliques ; fermetures de récipients métalliques ; ferrochrome ; ferromolybdène ; ferrosilicium ; ferrotitane ; ferrotungstène ; ferrures de fenêtres ; ferrures pour la construction ; ferrures de portes ; feuillards d'acier ; feuillards de fer ; feuilles d'aluminium ; feuilles d'étain ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; fiches [quincaillerie] ; figurines [statuettes] en métaux communs / statuettes en métaux communs ; fil de fer barbelé ; fil de fer ; filins d'acier ; fils d'acier ; fils d'aluminium ; fils métalliques ; fils à souder en métal ; fils en alliages de métaux communs à l'exception des fusibles ; fils à lier métalliques ; fils de cuivre non isolés ; matériel fixe de funiculaires ; fonte d'acier ; fonte brute ou mi-ouvrée ; gabarits de chargement métalliques pour chemins de fer ; galène [minerai] ; galets de fenêtres ; galets de portes ; garde-feu métalliques pour fourneaux ; garde-manger métalliques ; garnitures en alfénide pour bâtiments ou pour meubles ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de cercueils métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de lits métalliques ; garnitures de portes métalliques ; germanium ; girouettes ; glissières de sécurité métalliques pour routes grilles métalliques ; houssets [serrures] ; indium ; jalousies métalliques ; laiton brut ou mi-ouvré ; lambris métalliques ; lattes métalliques ; lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie ; liens métalliques à usage agricole liens métalliques ; liens de gerbes métalliques ; limailles ; limonite ; limons [parties d'escaliers] métalliques ; lingots de métaux communs ; linteaux métalliques ; loquets métalliques ; loupes [métallurgie] ; magnésium ; maillechort / argentan ; maisons préfabriquées [prêts-à-monter] métalliques ; manches d'outils métalliques ; manches à balais métalliques ; manches de couteaux métalliques ; manches de faux métalliques ; manchons [quincaillerie métallique] ; manchons de tuyaux métalliques ; manganèse ; manifolds métalliques pour canalisations ; marchepieds métalliques ; marches d'escaliers métalliques / degrés [marches] d'escaliers métalliques ; marquises métalliques [construction] ; marteaux de portes métalliques ; mâts en acier ; mâts [poteaux] métalliques ; menottes ; métal antifriction ; métal blanc ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; métaux pyrophoriques ; métaux en poudre ; minerais de chrome ; minerais de fer ; minerais métalliques ; mitres de cheminées métalliques ; molybdène ; monuments métalliques ; monuments funéraires métalliques ; mordaches [quincaillerie métallique] ; moules à glace métalliques ; moules pour la fonderie métalliques ; moulures de corniches métalliques ; moustiquaires [châssis métalliques] ; nickel ; niobium ; noues [construction] métalliques ; numéros de maisons métalliques, non lumineux ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; dispositifs non électriques pour l'ouverture de fenêtres ; palettes de manutention métalliques ; palettes de transport métalliques ; palettes [plateaux] de chargement métalliques / plateaux [palettes] de chargement métalliques ; palissades métalliques ; palplanches métalliques ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; panneaux de portes métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; installations pour parquer des bicyclettes métalliques ; patères [crochets] métalliques pour vêtements ; patinoires [constructions] métalliques ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; pavés métalliques ; pênes de serrures ; pentures ; perches métalliques ; pièges pour animaux sauvages ; pieux d'amarrage métalliques ; piquets de tente métalliques ; piscines [constructions métalliques] / bassins [piscines, constructions métalliques] ; pitons métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; plaques d'ancrage ; plaques métalliques de calage / lames métalliques de calage ; plaques tournantes ; plaques funéraires métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; plaques d'identité métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques / plaques minéralogiques métalliques ; plateaux métalliques ; plomb brut ou mi-ouvré ; plombs de garantie ; plongeoirs métalliques ; poignées de portes en métal ; pointes [clous] / semences [clous] ; porcheries métalliques ; portails métalliques ; portes métalliques ; portes blindées métalliques ; poteaux métalliques ; poteaux télégraphiques métalliques ; poteaux métalliques pour lignes électriques ; poulaillers métalliques ; poulies métalliques autres que pour machines ; poutrelles métalliques ; poutres métalliques ; protections d'arbres métalliques ; quais préfabriqués métalliques ; quais flottants métalliques pour l'amarrage des bateaux ; quincaillerie métallique ; raccords métalliques de câbles non électriques ; raccords pour chaînes ; raccords de graissage ; raccords de tuyaux métalliques ; contre-rails ; rails ; rampes de lancement de fusées métalliques ; récipients métalliques pour acides ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide / récipients pour le gaz sous pression métalliques ; récipients d'emballage en métal ; récipients métalliques pour combustibles liquides ; dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les oiseaux ; réservoirs en métal ; ressorts [quincaillerie métallique] ; revêtements de murs [construction] métalliques ; revêtements de parois [construction] métalliques ; revêtements [construction] métalliques ; rivets métalliques ; robinets de tonneaux métalliques ; rondelles en métal ; roulettes de lits métalliques ; roulettes de meubles métalliques ; sabots de Denver ; sangles métalliques pour la manutention de fardeaux ; serre-câbles métalliques ; serres transportables métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; serrures métalliques pour véhicules / serrures pour véhicules métalliques ; seuils métalliques ; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ; silos métalliques ; sonnailles ; sonnettes métalliques de portes, non électriques ; sonnettes / cloches / clochettes / grelots ; soudure d'argent ; soudure d'or ; soupapes métalliques autres que parties de machines / vannes métalliques autres que parties de machines ; statues en métaux communs ; stèles funéraires métalliques ; stores en acier ; stores d'extérieur métalliques ; tampons [chevilles] en métal ; tantale [métal] ; targettes ; tasseaux [enclumes portatives] ; tendeurs de courroies métalliques ; tendeurs de fils métalliques [étriers de tension] / raidisseurs [quincaillerie métallique] ; tendeurs de bandes de fer [étriers de tension] ; tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension] ; tire-fond ; tissus métalliques / toiles métalliques ; titane ; toitures métalliques ; toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; tôles d'acier ; tôles ; tombac ; tombes métalliques ; tonneaux métalliques / barils métalliques ; tonnelles [constructions métalliques] ; tourniquets [portillons tournants] métalliques ; traverses de chemins de fer métalliques ; treillis métalliques ; trémies métalliques non mécaniques ; tuiles métalliques pour toitures ; tungstène / wolfram ; tuyauteries métalliques ; tuyaux d'acier / tubes d'acier ; tuyaux de drainage métalliques ; tuyaux métalliques / tubes métalliques ; tuyaux de descente métalliques ; tuyaux d'embranchement métalliques ; tuyaux de cheminées métalliques ; tuyères métalliques ; vanadium ; vasistas métalliques ; verrous de porte métalliques ; viroles pour manches ; viroles ; vis métalliques ; matériaux pour voies ferrées métalliques ; volets métalliques ; volières [constructions] métalliques ; zinc ; zirconium.

Accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; accouplements d'arbres [machines] ; accouplements autres que pour véhicules terrestres ; aérocondenseurs machines pour l'affûtage / machines pour l'aiguisage ; agitateurs ; machines agricoles ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines à ajuster ; alimentateurs pour carburateurs ; alimentateurs de chaudières de machines ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; dispositifs antipollution pour moteurs ; arbres de machines ; arbres à manivelle ; arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres arracheuses [machines] ; ascenseurs ; aspirateurs de poussière ; machines d'aspiration à usage industriel machines d'aspiration d'air ; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage ; machines pour l'assemblage de bicyclettes ; machines pour le badigeonnage ; bagues de graissage [parties de machines] bagues à billes pour roulements ; balais de dynamo ; balais de charbon [électricité] ; balayeuses automotrices ; bandages adhésifs pour les poulies ; barattes ; machines de bateaux ; bâtis [machinerie] ; bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres ; batteurs électriques ; batteuses ; machines à battre ; béliers [machines] / moutons [machines] bétonnières de chantier / malaxeurs de béton ; machines à beurre ; bielles de machines ou de moteurs ; machines à faire le bitume ; bobines de métiers à tisser ; bobines pour machines / canettes [parties de machines] ; machines à travailler le bois ; boîtes à étoupe [parties de machines] ; boîtes de graissage [machines] ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; botteleuses ; machines à boucher les bouteilles ; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; bouteurs [bouldozeurs] / bouldozeurs ; machines de brasserie brosses [parties de machines] ; brosses électriques [parties de machines] ; brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs ; broyeurs de cuisine électriques ; broyeurs [machines] / concasseurs / machines à meuler / pilons [machines] ; broyeurs d'ordures ; cabestans ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; cages de machines calandres [machines] ; calandres à vapeur portatives pour tissus ; capots [parties de machines] ; machines à capsuler les bouteilles ; carburateurs ; cardes [machines] ; carneaux de chaudières de machines ; carters pour machines et moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; cassettes pour matrices [imprimerie] ; installations centrales de nettoyage par le vide ; centrifugeuses [machines] ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; chaînes d'élévateurs [parties de machines] ; chaises de paliers [machines] ; chaises pour machines ; chalumeaux à découper à gaz ; chalumeaux à souder à gaz ; chalumeaux à gaz ; chariots pour machines à tricoter / coulisseaux de tricoteuses ; charrues ; chasse-neige ; chaudières de machines ; chevalets pour scier [parties de machines] ; machines à cigarettes à usage industriel ; cintreuses cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; cisailles électriques ; ciseaux électriques ciseaux de machines ; clapets de machines ; collecteurs de boue [machines] ; collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande pour ascenseurs ; commandes à pédale pour machines à coudre ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; compacteurs pour les détritus ; composeuses [imprimerie] compresseurs [machines] ; compresseurs pour réfrigérateurs ; machines à air comprimé ; installations de condensation condenseurs à air ; condenseurs de vapeur [parties de machines] ; convertisseurs d'aciéries ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; convertisseurs catalytiques ; machines pour corder les raquettes ; machines à cordonner ; machines à coudre ; machines à couler les caractères d'imprimerie ; appareils de coupe à l'arc électrique ; machines à couper le pain coupeuses [machines] ; couronnes de sondage [parties de machines] ; couronnes de forage [parties de machines] courroies de transporteurs / bandes transporteuses ; courroies de machines ; courroies de dynamo ; courroies d'élévateurs ; courroies pour moteurs ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; couseuses ; coussinets [parties de machines] ; coussinets antifriction pour machines / paliers [parties de machines ou de moteurs] ; paliers antifriction pour machines ; couteaux [parties de machines] ; couteaux électriques ; couteaux de faucheuses ; installations de criblage ; cribleurs ; crics à crémaillère ; culasses de moteurs ; cultivateurs [machines] ; cylindres de machines ; cylindres d'imprimerie ; cylindres de laminoirs ; cylindres de moteurs ; déchiqueteurs [machines] à usage industriel décortiqueurs de céréales ; découpeuses ; dégazonneuses ; dégraisseuses ; démarreurs pour moteurs ; démarreurs au kick pour motocycles ; démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres ; dentellières [machines] ; dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d'air ; installations de dépoussiérage pour le nettoyage ; désaérateurs [dégazeurs] d'eau d'alimentation / dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation ; déshuileurs de vapeur ; désintégrateurs ; détendeurs de pression [parties de machines] ; dévidoirs mécaniques diamants de vitriers [parties de machines] ; distributeurs de ruban adhésif [machines] ; distributeurs automatiques ; distributeurs de carburants pour stations-service ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail diviseuses ; doleuses ; machines de drainage ; dresseuses ; dynamos pour bicyclettes ; dynamos ; machines pour la fabrication d'eaux minérales ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; écharneuses ; économiseurs de carburant pour moteurs ; écrémeuses / séparateurs de crème ; égrappoirs [machines] ; égreneuses ; éjecteurs ; électrodes pour machines à souder ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; machines électromécaniques pour l'industrie chimique ; élévateurs pour l'agriculture ; élévateurs ; appareils élévatoires ; machines d'emballage ; emboutisseuses ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; machines pour l'empaquetage ; émulseurs électriques à usage domestique ; machines et appareils à encaustiquer électriques ; appareils encreurs [imprimerie] ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles / dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; entraîneurs [parties de machines] ; machines à envelopper ; éoliennes ; éplucheuses [machines] ; escaliers roulants ; essoreuses ; estampilleuses / estampes [machines] ; étiqueteuses ; étireuses ; excavateurs ; machines pour l'exploitation des mines extracteurs [mines] ; faneuses ; faucheuses ; ferme-porte électriques ; dispositifs électriques pour la fermeture de fenêtres ; fers [parties de machines] / lames [parties de machines] ; fers à souder à gaz ; fers à souder électriques machines de filature ; machines à fileter ; machines à filtrer ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; filtres-presses ; finisseuses [machines] ; machines de fonderie foreuses ; formes pour chaussures [parties de machines] / formes pour souliers [parties de machines] ; fossoirs [charrues] ; fouets électriques à usage ménager ; fraiseuses ; machines de galvanisation ; machines de galvanoplastie garnitures de cardes ; garnitures de chaudières de machines ; garnitures de freins autres que pour véhicules gaufreuses / machines pour le bosselage / machines à repousser ; appareils pour la gazéification de boissons appareils pour la gazéification d'eau ; générateurs de courant ; générateurs d'électricité ; goudronneuses graisseurs [parties de machines] ; grappins automatiques [marine] ; machines à graver ; groupes électrogènes de secours ; grues [appareils de levage] ; grugeoirs [machines-outils] ; guidages de machines ; hache-paille hache-viande [machines] ; harnais de métiers à tisser ; haveuses / découpeurs de charbon ; herses ; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de portes ; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de fenêtres ; dispositifs hydrauliques pour la fermeture de fenêtres ; dispositifs hydrauliques pour la fermeture de portes ; machines pour l'impression sur la tôle ; imprimantes 3D ; machines à imprimer ; incubateurs [couveuses] pour oeufs / couveuses pour oeufs ; machines pour l'industrie textile ; injecteurs pour moteurs ; joints [parties de moteurs] ; joints de cardan ; machines pour la laiterie lames de hache-paille ; lames de métiers à tisser ; lames de scies [parties de machines] ; laminoirs ; lampes à souder lances thermiques [à oxygène] [machines] ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; lave-linge / machines à laver le linge ; machines à laver la vaisselle ; machines à laver à prépaiement ; appareils de levage ; lieuses lisseuses ; machines à travailler le cuir ; machines de cuisine électriques ; magnétos d'allumage ; malaxeurs ; mandrins [parties de machines] ; manifolds d'échappement pour moteurs ; manipulateurs industriels [machines] ; manivelles [parties de machines] ; appareils de manutention [chargement et déchargement] ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; margeurs [imprimerie] ; marteaux [parties de machines] ; marteaux pneumatiques ; marteaux électriques ; marteaux-pilons ; martinets [marteaux d'usines] ; matrices d'imprimerie ; mâts de charge ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres ; membranes de pompes ; machines à travailler les métaux / machines à façonner les métaux ; métiers pour bonneterie ; métiers [machines] ; métiers à filer ; meules de moulin ; meules à aiguiser [parties de machines] / meules pour l'aiguisage [parties de machines] ; machines pour la minoterie ; mixeurs ; moissonneuses ; moissonneuses-batteuses ; moissonneuses-lieuses ; monte-charge ; monte-wagon ; mortaiseuses / machines à buriner ; moteurs d'avions ; moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres ; moteurs de véhicules à coussin d'air ; moteurs pour l'aéronautique / moteurs pour l'aérostation ; moteurs à air comprimé ; moteurs de bateaux / moteurs de canots ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; moteurs hydrauliques ; motoculteurs ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; moules [parties de machines] ; moulins [machines] ; moulins centrifuges ; moulins à usage domestique autres qu'à main ; moulins à poivre autres qu'à main ; moulins à café autres qu'à main ; moulins de cuisine électriques ; machines à moulurer ; navettes [parties de machines] ; machines et appareils de nettoyage électriques ; appareils de nettoyage à vapeur ; appareils de nettoyage à haute pression ; machines à ourler ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; outils [parties de machines] ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; dispositifs électriques pour l'ouverture de fenêtres ; ouvre-boîtes électriques ; palans / moufles [mécanique] ; paliers autograisseurs ; paliers de tourillons ; paliers pour arbres de transmission ; machines pour la fabrication du papier ; machines à papier ; machines pour la fabrication de pâtes alimentaires ; machines pour la peinture ; pelles mécaniques ; perceuses à main électriques ; pétrins mécaniques ; machines pour la photocomposition ; machines à travailler la pierre ; pistolets pour la peinture ; pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics ; pistolets à colle, électriques ; pistolets [outils à cartouches explosives] ; pistons de cylindres ; pistons de moteurs ; pistons [parties de machines ou de moteurs] ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; planches pour l'impression ; plaquettes de freins autres que pour véhicules ; machines à plomber les bouteilles ; installations pneumatiques de transport par tubes ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de portes ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de fenêtres ; dispositifs pneumatiques pour la fermeture de fenêtres ; dispositifs pneumatiques pour la fermeture de portes ; poinçonneuses ; poinçons de poinçonneuses ; machines et appareils à polir électriques ; pompes d'aération pour aquariums ; pompes centrifuges ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; pompes de graissage ; pompes [machines] ; pompes à air [installations de garages] ; pompes pour installations de chauffage ; pompes à vide [machines] ; pompes à bière ; pompes à air comprimé ; pompes autorégulatrices à combustible ; ponts de chargement ; ponts roulants ; porte-forets [parties de machines] ; porte-lames [parties de machines] ; porte-outils [parties de machines] ; machines pour la pose des rails ; pots d'échappement pour moteurs ; poulies [parties de machines] ; presse-fruits électriques à usage ménager ; presses à fourrage ; presses d'imprimerie ; presses typographiques ; presses [machines à usage industriel] ; pressoirs à vin ; pressoirs ; machines à puddler ; pulvérisateurs pour eaux d'égouts ; pulvérisateurs [machines] ; purgeurs automatiques ; appareils pour la purification de l'acétylène ; raboteuses ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; machines de raffinage du pétrole ; machines à râper les légumes ; râteaux de râteleuses ; râteleuses ; ratineuses ; réchauffeurs d'eau [parties de machines] ; rectifieuses ; régulateurs [parties de machines] ; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs ; régulateurs de pression [parties de machines] ; appareils et machines pour la reliure à usage industriel ; remplisseuses ; machines pour le repassage des lames ; repasseuses ; machines à repriser [ravauder] / machines à ravauder ; ressorts [parties de machines] ; rince-bouteilles ; rinceuses ; riveteuses / riveuses ; robinets [parties de machines ou de moteurs] ; robots [machines] ; robots de cuisine électriques ; rotatives ; rouages de machines ; roues libres autres que pour véhicules terrestres ; roues de machines ; rouets à filer ; rouleaux compresseurs ; rouleaux d'imprimerie [machines] ; roulements à billes / butées à billes / paliers à billes ; roulements à rouleaux / roulements à aiguilles ; machines pour la construction de routes ; sabots de freins autres que pour véhicules ; sacs pour aspirateurs ; machines à sarcler ; machines à satiner ; machines à saucisses ; machines à sceller [cacheter] à usage industriel / machines à cacheter [sceller] à usage industriel ; scies [machines] ; scies à chaîne ; segments de pistons / bagues de pistons ; segments de freins autres que pour véhicules ; semoirs [machines] ; séparateurs ; séparateurs d'eau ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; silencieux pour moteurs ; socs / socs de charrues ; machines électriques à souder ; appareils à souder à gaz ; appareils à souder électriques ; appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques ; appareils de soudure électrique ; appareils de soudure électrique à l'arc machines soufflantes ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains ; soufflets [parties de machines] ; soufflets [souffleries] de forge / souffleries [soufflets] de forge / souffleries de forge ; soupapes [parties de machines] / vannes [parties de machines] ; soupapes de pression [parties de machines] ; machines à soutirer ; stators ; machines à stéréotyper ; machines pour la fabrication de sucre ; supports à chariot [parties de machines] ; surchauffeurs ; surcompresseurs ; machines à travailler le tabac ; tables de machines ; tabliers de machines ; tambours de machines ; tambours pour machines à broder ; tamis [machines ou parties de machines] ; machines de tamisage ; tamiseurs de cendres [machines] ; tapis roulant ; taraudeuses ; tarières de mines ; machines pour la teinture ; machines à timbrer ; appareils pour tirer la bière sous pression ; tondeuses [machines] ; tondeuses à gazon [machines] ; tondeuses pour les animaux [machines] ; machines à tordre le linge ; tourillons ; tours [machines-outils] ; tours de potiers ; tours de forage flottantes ou non flottantes ; machines à traire ; appareils pour le traitement des minerais ; machines pour la transformation de matières plastiques ; transmissions de machines ; transporteurs à courroie / transporteurs à bande ; transporteurs pneumatiques ; transporteurs ; machines pour les travaux de terrassement ; trémies pour le déchargement mécanique ; machines à tresser ; treuils ; treuils pour la pêche ; tricoteuses / machines à tricoter ; machines à trier pour l'industrie ; tubes de chaudières [parties de machines] ; turbines hydrauliques ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; turbocompresseurs ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; tympans [imprimerie] ; machines typographiques ; vanneuses ; machines à vapeur ; vases d'expansion [parties de machines] ; ventilateurs pour moteurs ; ventouses pour machines à traire ; vérins [machines] / crics [machines] ; vérins pneumatiques ; machines à travailler le verre ; vibrateurs [machines] à usage industriel ; machines pour la construction des voies ferrées ; volants de machines ; appareils de vulcanisation.

Instruments à main pour abraser ; affiloirs ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; instruments pour l'aiguisage / instruments pour l'affilage / instruments pour l'affûtage ; alênes ; alésoirs ; allonges de vilebrequins pour tarauds ; amassettes ; anneaux de faux ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; armes blanches ; arrache-clous ; arracheuses [outils] ; baïonnettes ; barres d'alésage [outils] ; barres à mine ; bastringues [outils] ; battes [instruments à main] ; bêches ; bédanes ; béliers [outils] ; besaiguës / bisaiguës ; boîtes à onglets ; bouchardes ; bouterolles [outils] ; boutoirs [outils] ; brucelles ; burins ; canifs ; casse-noix ; casse-pierres ; ceintures porte-outils ; chasse-pointes ; chasses [outils] ; châssis de scies à main ; cisailles / forces [ciseaux] ; ciseaux ; clefs [outils] ; cliquets [outils] ; coffins ; coupe-légumes ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; coupe-pizza non électriques ; coupe-tube [outils] ; couperets ; coupoirs ; coups-de-poing ; couteaux de chasse ; couteaux ; couteaux pour loisirs créatifs [scalpels] ; couteaux en céramique ; coutellerie ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; crics à main / vérins à main ; cueille-fruits ; cuillers ; cuillers [outils] ; cuirs à aiguiser ; cuirs à rasoir ; dames [outils de paveurs] / demoiselles [outils de paveurs] / hies ; découpoirs [outils] ; déplantoirs ; appareils pour détruire les parasites des plantes actionnés manuellement ; diamants de vitriers [parties d'outils à main] ; drilles ; écaillères [couteaux] ; échardonnettes [échardonnets, échardonnoirs] ; échenilloirs ; écussonnoirs ; élagueurs ; emporte-pièce [outils] ; enfile-aiguilles ; épées ; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques ; épissoirs ; équerres [outils] ; esserets ; estampeurs [outils] ; étampes [outils] / estampes [outils] ; étaux ; étaux pour établis [appareils à main] ; étuis pour rasoirs / gaines de rasoirs ; évidoirs ; fauchettes ; faucilles ; faux ; fers à calfater ; fers à friser ; fers [outils non électriques] ; fers à gaufrer ; fers à glacer ; fers de guillaumes ; fers à moulurer ; fers à tuyauter ; fers à marquer au feu ; fers de rabots ; fers à repasser ; filières annulaires ; filières [outils] ; formes pour chaussures [outils de cordonniers] / formes pour souliers [outils de cordonniers] ; fossoirs [outils] ; fouloirs [outils] ; fourches ; fourchettes ; fourreaux de sabres ; fraises [outils] ; appareils à main à friser les cheveux ; fusils à aiguiser ; gouges ; grattoirs [outils] ; gravoirs ; greffoirs ; guillaumes ; hache-légumes ; hache-viande [outils] ; haches / cognées ; hachettes ; hachoirs [couteaux] ; hachottes ; harpons ; harpons pour la pêche herminettes [outils] ; houes [outils] ; hoyaux ; appareils pour imprimer des tatouages ; lames de cisailles ; lames de rasoirs ; lames [outils] ; lames [armes] ; lames de scies [parties d'outils] ; leviers ; limes à aiguilles ; limes à ongles ; limes à ongles électriques ; limes ; limes émeri ; louches à vin ; machettes ; manchons d'alésoirs ; mandrins [outils] ; instruments à marquer les bestiaux ; marteaux [outils] ; masses [maillets] / maillets ; massettes [marteaux] ; matoirs ; matraques ; mèches [parties d'outils] ; meules à aiguiser à main ; meules en émeri ; molettes [outils] ; mortiers pour le pilage ; mouchettes [ciseaux] ; nécessaires de rasage ; nécessaires de manucure électriques ; instruments et outils pour dépouiller des animaux ; outils à main actionnés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; pelles [outils] ; appareils pour percer les oreilles perçoirs ; perforateurs [outils] ; pics [outils] ; pieds-de-biche [outils] ; pierres à aiguiser / pierres à affûter ; pierres à faux / dalles pour aiguiser les faux / queux à faux ; pilons [outils] ; pinces à ongles ; pinces à envies ; pinces à épiler ; pinces à numéroter ; pinces à sucre ; pinces / tenailles ; pinces pour recourber les cils ; pinces à dénuder [outils à main] ; pincettes ; pioches ; piolets à glace ; pistolets [outils] ; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics ; pistolets à calfeutrer non électriques ; planes ; poignards ; instruments pour poinçonner les billets ; poinçons [outils] ; pointeaux [outils] ; polissoirs d'ongles électriques ou non électriques ; pompes à main ; pompes à air actionnées manuellement ; porte-forets [outils] ; porte-scie ; pulvérisateurs pour insecticides [outils] / vaporisateurs pour insecticides [outils] ; rabots ; racloirs / ratissoires / ripes ; ramasse-monnaie ; râpes [outils] ; rasoirs électriques ou non électriques ; râteaux [outils] ; râteaux de golf ; instruments pour le repassage des lames ; repoussoirs ; ringards ; [tisonniers] / tisonniers ; rivetiers [outils] ; rogne-pied ; rubans de tirage [outils à main] ; sabres ; sapes [petites faux] ; sarcloirs ; scies à archet ; scies à chantourner ; scies [outils] ; sécateurs ; sérans [outils] ; seringues pour projeter des insecticides ; serpes ; serpettes ; serre-joints ; soufflets pour cheminées [instruments à main] ; appareils à main à soutirer spatules [outils] ; produits de taillanderie ; tarauds [outils] ; tarières [outils] ; tendeurs de bandes métalliques [outils] ; tendeurs de fils métalliques [outils] ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; tondeuses pour le bétail ; tondeuses à gazon [instruments à main] ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; tondeuses pour la coupe du poil des animaux ; tondeuses [instruments à main] ; tourne-à-gauche ; tournevis ; tranches [outils] ; tranchets ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques ; instruments à main pour transporter la fonte ; trépans [outils] ; instruments à tronçonner les tuyaux ; trousses de pédicures ; trousses de manucures ; truelles ; vilebrequins [outils] ; vrilles [outils] / forets [outils] ;

Accélérateurs de particules ; accéléromètres ; accumulateurs électriques pour véhicules ; accumulateurs électriques ; actinomètres ; adaptateurs électriques ; machines à additionner ; aéromètres ; agendas électroniques ; appareils pour agrandissements [photographie] ; aimants ; aimants décoratifs [magnets] ; alambics pour expériences en laboratoire ; instruments d'alarme ; alcoomètres ; alidades à lunettes ; dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu] ; altimètres ; ampèremètres ; amplificateurs / appareils pour l'amplification des sons ; ampoules de flash ; appareils pour l'analyse de l'air ; appareils pour l'analyse des aliments ; appareils pour l'analyse non à usage médical appareils pour l'analyse des gaz ; anémomètres ; anneaux à calibrer ; anodes ; antennes ; anticathodes ; dispositifs antiparasites [électricité] ; apertomètres [optique] ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; armoires de distribution [électricité] ; instruments d'arpentage / instruments pour levés de plans ; arrondisseurs pour la couture ; appareils et instruments pour l'astronomie ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés ; automates à musique à prépaiement ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs d'incendie ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; avertisseurs contre le vol ; instruments azimutaux ; bâches de sauvetage ; bacs d'accumulateurs ; bacs de rinçage [photographie] ; baguettes de sourciers ; baladeurs ; baladeurs multimédias ; balances ; balises lumineuses ; ballasts pour appareils d'éclairage ; ballons météorologiques ; bandes [rubans] magnétiques / rubans magnétiques ; bandes vidéo ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; baromètres ; bascules [appareils de pesage] ; bateaux-pompes à incendie ; batteries d'allumage ; batteries d'anodes ; battes pour incendie ; bêtatrons ; bobines électriques ; bobines d'électro-aimants ; bobines de self ; boîtes de dérivation [électricité] / boîtes de branchement [électricité] ; boîtes à clapets [électricité] ; boîtes de jonction [électricité] / boîtes de connexion ; boîtes de Petri ; boîtiers de haut-parleurs ; bombes [équitation] ; bonnettes d'approche ; bornes [électricité] ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; bouées de sauvetage ; bouées de signalisation ; bouées de repérage ; bouliers compteurs ; boussoles ; boutons de sonnerie ; bracelets magnétiques d'identification ; bras acoustiques pour tourne-disques ; machines de bureau à cartes perforées ; câbles électriques ; câbles de démarrage pour moteurs ; câbles coaxiaux ; câbles à fibres optiques ; cache-prise ; appareils de cadrage pour diapositives ; cadres pour diapositives ; cadres de photos numériques ; caisses d'accumulateurs ; caisses enregistreuses ; caissons de décompression ; calculatrices de poche ; machines à calculer / machines arithmétiques ; calibres ; caméras [appareils cinématographiques] ; caméras vidéo ; canalisations électriques ; capsules de sauvetage pour situations de catastrophes naturelles ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques codées ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes de circuits imprimés ; cartes mémoire pour machines de jeux vidéo ; cartes-clefs codées ; cartouches de jeux vidéo ; cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; cathodes ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille ; ceintures de sauvetage ; cellules photovoltaïques ; centrifugeuses de laboratoire ; chaînes d'arpenteur ; chaînettes de pince-nez ; chambres noires [photographie] ; dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques ; changeurs de disques [informatique] ; chargeurs de piles et batteries ; chaussettes chauffées électriquement ; chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; appareils et instruments de chimie ; appareils de chromatographie de laboratoire chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; claviers d'ordinateur ; clés USB ; clignotants [signaux lumineux] ; cloches de signalisation ; clôtures électrifiées ; coffrets pour lames de microscopes ; collecteurs électriques ; combinaisons spéciales de protection pour aviateurs ; combinaisons de plongée / costumes de plongée / scaphandres ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; comparateurs ; compas de marine ; compas [instruments de mesure] ; compte-fils ; compte-tours ; machines à compter et trier l'argent ; compteurs ; condensateurs électriques ; condensateurs optiques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; conduits acoustiques ; cônes de signalisation routière ; conjoncteurs ; connecteurs [électricité] / connexions [électricité] ; contacts électriques ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; appareils électriques de contrôle ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; convertisseurs électriques / commutatrices ; cordonnets pour téléphones mobiles ; cordons de pince-nez ; cornues ; instruments de cosmographie ; appareils à couper les films ; coupleurs acoustiques ; coupleurs [équipements de traitement de données] ; couvertures coupe-feu ; couveuses pour la culture bactérienne ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; creusets ; cuillers doseuses ; cyclotrons ; déclencheurs [photographie] ; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ; densimètres ; densitomètres ; dessins animés ; dessous de cornues ; détecteurs de fausse monnaie ; détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire ; détecteurs ; détecteurs de fumée ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; diaphragmes [acoustique] ; diaphragmes [photographie] ; diapositives ; machines à dicter ; appareils de diffraction [microscopie] ; diodes électroluminescentes [DEL] ; disjoncteurs / coupe-circuit ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; disques acoustiques ; disques à calcul / règles à calcul circulaires ; disques magnétiques ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques optiques compacts ; disques optiques ; disquettes souples ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; distributeurs de billets [tickets] ; doseurs / appareils de dosage ; dynamomètres ; échelles de sauvetage ; écouteurs téléphoniques ; écrans fluorescents ; écrans de projection ; écrans de protection ; faciaux pour ouvriers ; écrans [photographie] ; écrans radiologiques à usage industriel ; écrans vidéo ; égouttoirs pour travaux photographiques ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; électrolyseurs ; éléments galvaniques ; émetteurs de signaux électroniques ; émetteurs [télécommunication] ; encodeurs magnétiques ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour l'enregistrement de temps ; enregistreurs à bande magnétique ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; enregistreurs de pression ; enrouleurs [photographie] ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils d'enseignement / appareils scolaires enseignes mécaniques ; enseignes lumineuses ; enseignes numériques ; épidiascopes ; éprouvettes ; dispositifs d'équilibrage ; ergomètres ; instruments et machines pour essais de matériaux ; étiquettes électroniques pour marchandises ; étiquettes indicatrices de température, autres qu'à usage médical ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; étuis pour pince-nez ; étuis pour verres de contact ; étuis à lunettes ; explorateurs [scanneurs] [équipements de traitement de données] / scanneurs [explorateurs] [équipements de traitement de données] ; exposimètres [posemètres] / posemètres ; extincteurs ; machines à facturer ; appareils de fermentation [appareils de laboratoire] ; feux de signalisation pour la circulation ; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux] / fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques] ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; filets de protection contre les accidents ; filets de sauvetage ; films pour l'enregistrement des sons ; films exposés / pellicules exposées ; films cinématographiques exposés ; films radiographiques exposés ; fils électriques ; fils magnétiques ; fils à plomb ; fils d'identification pour fils électriques fils télégraphiques ; fils en alliages métalliques [fusibles] ; fils de cuivre isolés ; fils téléphoniques ; filtres pour masques respiratoires ; filtres pour la photographie ; filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie ; flashes [photographie] fourgons d'incendie ; fours de laboratoire / fourneaux de laboratoire ; fréquencemètres ; fusibles ; gabarits [instruments de mesure] ; gaines pour câbles électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; galènes [détecteurs] ; galvanomètres ; gants en amiante pour la protection contre les accidents ; gants pour la protection contre les accidents ; gants de plongée ; gants de protection contre les rayons X à usage industriel ; gazomètres [instruments de mesure] ; genouillères pour ouvriers ; appareils et instruments géodésiques ; gicleurs d'incendie ; gilets de sauvetage ; gilets pare-balles ; appareils à glacer les épreuves photographiques ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] / appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ; grilles pour accumulateurs électriques ; guichets automatiques [DAB] ; habillement pour la protection contre le feu / vêtements pour la protection contre le feu ; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] ; haut-parleurs ; appareils à haute fréquence ; appareils héliographiques ; hologrammes ; housses pour ordinateurs portables ; hydromètres ; hygromètres ; imprimantes d'ordinateurs ; indicateurs de niveau d'eau ; indicateurs de perte électrique ; indicateurs de pente / clinomètres / inclinomètres ; indicateurs de quantité ; indicateurs de vitesse ; indicateurs de température ; inducteurs [électricité] ; induits [électricité] ; matériel informatique ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; intermédiaires [photographie] ; interrupteurs / poires électriques [interrupteurs] ; inverseurs [électricité] ; appareils d'ionisation non pour le traitement d'air ou d'eau ; jalons [instruments d'arpentage] ; jauges ; jauges de taraudage ; judas optiques pour portes ; jumelles [optique] ; lacto-densimètres ; lactomètres / pèse-lait ; lampes pour chambres noires [photographie] ; lampes optiques / lanternes optiques ; lances à incendie ; lanternes magiques ; lanternes à signaux ; lasers non à usage médical ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs optiques ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lentilles optiques ; lentilles de contact / verres de contact ; lignes de sondes ; limiteurs [électricité] ; liseuses électroniques ; lochs ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; loupes [optique] ; articles de lunetterie ; lunettes antiéblouissantes ; lunettes [optique] ; instruments à lunettes ; lunettes de visée pour armes à feu ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes 3D ; lunettes de visée pour pièces d'artillerie ; magnétoscopes ; manches à air [indicateurs de vent] ; manchons de jonction pour câbles électriques ; mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction] ; mannequins pour essais de collision ; manomètres ; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; masques de soudeurs ; masques de protection ; masques de plongée ; instruments mathématiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton ; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision ; mécanismes d'entraînement de disques [informatique] ; mégaphones ; membranes pour appareils scientifiques ; mémoires pour ordinateurs ; appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie] ; appareils pour la mesure des distances / diastimètres ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; instruments de mesure ; appareils à mesurer l'épaisseur des cuirs ; appareils à mesurer l'épaisseur des peaux ; mesures ; mesureurs ; mesureurs de pression ; instruments météorologiques ; mètres de couturières ; mètres [instruments de mesure] ; métronomes ; micromètres / palmers ; microphones ; microprocesseurs ; microscopes ; microtomes ; minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie] ; mire-oeufs ; miroirs d'inspection pour travaux ; miroirs [optique] ; mobilier spécial de laboratoire ; modems ; moniteurs [matériel] ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; montures [châsses] de lunettes / châsses de lunettes / châsses [montures] de lunettes ; montures de pince-nez ; appareils et instruments nautiques ; instruments pour la navigation ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; appareils de navigation par satellite ; nécessaires mains libres pour téléphones ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; niveaux à bulle ; niveaux d'essence ; niveaux à lunettes ; niveaux à mercure ; niveaux [instruments pour donner l'horizontale] ; instruments de nivellement ; objectifs pour l'astrophotographie ; objectifs [optique] ; instruments d'observation ; obturateurs [photographie] ; octants ; oculaires ; ohmmètres ; ondemètres ; appareils et instruments optiques ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; ordinateurs portables ; ordiphones [Smartphones] ; oscillographes ; ozoniseurs [ozonisateurs] ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; panneaux solaires pour la production d'électricité ; paratonnerres / parafoudres ; paravents d'asbeste pour pompiers ; parcomètres [parcmètres] ; pare-étincelles ; pare-soleil pour objectifs photographiques ; pavillons de haut-parleurs ; périphériques d'ordinateurs ; périscopes ; machines de pesage ; appareils et instruments de pesage ; pèse-acide pour accumulateurs ; pèse-acide ; pèse-lettres ; pèse-sels, appareils pour photocalques ; photocopieurs ; appareils photographiques ; photomètres ; appareils pour la phototélégraphie ; appareils et instruments de physique ; pieds à coulisse ; pieds d'appareils photographiques ; piles galvaniques ; piles électriques / batteries électriques ; piles solaires ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; pince-nez ; pinces nasales pour plongeurs et nageurs ; pipettes ; planchettes [instruments d'arpentage] ; planimètres ; plaques pour accumulateurs électriques ; plaquettes pour circuits intégrés ; plateaux de laboratoire ; plombs de fils à plomb ; plombs de sondes ; podomètres [compte-pas] / compte-pas [podomètres] ; poids ; pointeurs [horloges pointeuses] ; pointeurs électroniques à émission de lumière ; polarimètres ; pompes à incendie ; porte-voix / tubes acoustiques ; postes radiotéléphoniques ; postes radiotélégraphiques ; installations électriques pour préserver du vol ; prises de courant ; prismes [optique] ; processeurs [unités centrales de traitement] / unités centrales de traitement [processeurs] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; appareils de projection de diapositives ; appareils de projection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical ; protège-dents ; publications électroniques téléchargeables ; puces [circuits intégrés] ; puces à ADN ; pupitres de distribution [électricité] ; pylônes de T.S.F. / pylônes de téléphonie sans fil ; pyromètres ; raccordements électriques / accouplements électriques ; raccords de lignes électriques ; radars ; radeaux de sauvetage ; appareils de radio / postes de T.S.F ; appareils de radio pour véhicules ; radiographies autres qu'à usage médical ; appareils de radiologie à usage industriel ; rails électriques pour le montage de projecteurs ; rapporteurs [instruments de mesure] ; appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical ; appareils à rayons X non à usage médical ; récepteurs [audio, vidéo] ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; réducteurs [électricité] ; réfracteurs ; réfractomètres ; règles à calcul ; règles [instruments de mesure] ; réglets [règles à coulisse] ; régulateurs de vitesse de tourne-disques ; régulateurs de tension pour véhicules ; régulateurs contre les surtensions ; régulateurs d'éclairage de scène ; relais électriques ; répondeurs téléphoniques ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; appareils pour la reproduction du son ; résistances électriques ; respirateurs pour le filtrage de l'air appareils pour la respiration, à l'exception de ceux pour la respiration artificielle ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; rhéostats ; romaines [balances] ; ronfleurs ; sabliers ; saccharimètres ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; saphirs de tourne-disques ; satellites à usage scientifique ; appareils à sécher les épreuves photographiques ; sécheuses pour la photographie ; dispositifs de secours / dispositifs de sauvetage ; semi-conducteurs ; serre-fils [électricité] ; serrures électriques ; sextants ; sifflets de signalisation ; sifflets pour appeler les chiens ; appareils de signalisation navale ; signalisation lumineuse ou mécanique ; signaux de brume non explosifs / signaux de brouillard non explosifs ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; sirènes ; sonars ; appareils et machines de sondage ; sondes à usage scientifique ; sondeurs de fonds marins ; sonneries [appareils avertisseurs] ; sonnettes de portes, électriques ; sonomètres ; souris [périphérique d'ordinateur] ; spectrographes ; spectroscopes ; sphéromètres ; stéréoscopes ; appareils stéréoscopiques ; stroboscopes ; sulfitomètres ; supports d'enregistrements sonores ; supports de bobines électriques ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; appareils électriques de surveillance ; survolteurs ; tableaux de connexion ; tableaux de distribution [électricité] ; tableaux de commande [électricité] ; tableaux d'affichage électroniques ; tables traçantes [traceurs] / traceurs [tables traçantes] ; tablettes électroniques ; tachomètres / tachymètres ; talkies-walkies ; tampons d'oreilles pour la plongée ; tapis de souris ; taximètres ; appareils de téléappel radio ; télécopieurs ; télégraphes [appareils] ; appareils de téléguidage ; télémètres ; téléphones sans fil ; téléphones mobiles / téléphones portables ; appareils téléphoniques ; téléprompteurs ; télérupteurs ; télescopes / longues-vues ; téléscripteurs ; appareils de télévision ; théodolites ; thermomètres, non à usage médical ; thermostats ; thermostats pour véhicules ; timbres avertisseurs électriques ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ; totalisateurs ; tourne-disques ; traducteurs électroniques de poche ; appareils de traitement de données ; trames pour la photogravure ; transformateurs / transformateurs électriques ; transistors [électronique] ; transmetteurs téléphoniques ; transmetteurs [télécommunication] ; appareils pour la transmission du son ; transpondeurs ; appareils pour transvaser l'oxygène ; trébuchets [balances] ; trépieds pour appareils photographiques ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; triodes ; trusquins ; tubes amplificateurs / lampes amplificatrices ; tubes thermoïoniques / tubes à cathode chaude ; tubes capillaires ; tubes lumineux pour la publicité ; tubes à rayons X non à usage médical ; tubes vacuum [T.S.F.] ; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage ; tubes de Pitot ; tuyaux à incendie ; unités à bande magnétique [informatique] ; uromètres ; vacuomètres / indicateurs de vide ; valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques] ; variateurs [régulateurs] de lumière / régulateurs [variateurs] de lumière ; variomètres ; verniers ; verre optique ; verrerie graduée ; verres correcteurs [optique] ; verres de lunettes ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; vêtements en amiante pour la protection contre le feu / vêtements en asbeste pour la protection contre le feu ; vêtements spéciaux pour laboratoires ; vêtements pare-balles ; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés ; vis micrométriques pour instruments d'optique ; viscosimètres ; viseurs photographiques ; visières antiéblouissantes ; visiophones ; voltmètres ; machines à voter.

Abat-jour ; installations automatiques d'abreuvage ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; aérothermes ; alambics ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; allume-gaz / allumeurs de gaz ; allumoirs ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles ; dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes] ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes] ; appliques pour becs de gaz ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; armatures de fours ; armoires frigorifiques ; bacs refroidisseurs pour fours ; baignoires ; baignoires pour bains de siège ; installations de bain ; appareils pour bains d'air chaud ; appareils pour bains ; bains à remous ; appareils pour bains d'hydromassage ; barbecues ; bassinoires ; becs à acétylène / brûleurs à acétylène ; becs à incandescence ; becs de lampes ; becs de gaz / brûleurs à gaz ; becs à alcool / brûleurs à alcool ; becs à pétrole / brûleurs à pétrole ; bidets ; bouches à eau ; bouchons de radiateurs ; bouilloires électriques ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûleurs de laboratoire ; brûleurs ; brûleurs germicides ; brûleurs oxhydriques ; brûleurs à huile ; cabines transportables pour bains turcs ; cabines de douche ; cabinets d'aisances transportables ; cafetières électriques ; calorifères ; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage] / collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ; carneaux de cheminées ; carneaux de chaudières de chauffage ; casseroles à pression [autocuiseurs] électriques / autocuiseurs électriques ; cendriers de foyers ; chambres frigorifiques ; chambres blanches [installations sanitaires] ; chancelières chauffées électriquement ; charbon pour lampes à arc ; appareils de chargement pour fours ; chasses d'eau ; appareils à air chaud ; chaudières à bouilleur ; chaudières de buanderie ; chaudières de chauffage ; chaudières à gaz ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage pour véhicules ; appareils électriques de chauffage appareils de chauffage pour aquariums ; dispositifs chauffants antibuée [antigivre] pour véhicules / dispositifs ; chauffants antibuée pour véhicules / dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; installations de chauffe ; chauffe-bains ; chauffe-biberons électriques ; chauffe-eau / bouilleurs ; chauffe-fers ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ou non électriques / chaufferettes pour les pieds ; chauffe-plats ; appareils à chauffer la colle chaufferettes ; chaufferettes de poche ; cheminées d'appartement ; appareils de chloration pour piscines ; appareils de chromatographie à usage industriel ; installations de climatisation pour véhicules / installations de conditionnement d'air pour véhicules ; appareils de climatisation / appareils de conditionnement d'air ; colonnes à distiller ; condenseurs de gaz autres que parties de machines ; installations de conditionnement d'air / installations de climatisation ; installations de conduites d'eau ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; congélateurs ; corps chauffants ; coussins chauffés électriquement, non à usage médical ; couvertures chauffantes, non à usage médical ; machines pour cuire du pain ; cuiseurs ; cuiseurs à vapeur électriques ; cuisinières ; appareils et installations de cuisson ; appareils de cuisson à micro-ondes ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; défroisseurs de tissus à vapeur ; dégivreurs pour véhicules ; appareils de déshydratation de déchets alimentaires ; appareils de désinfection ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; installations de dessalement de l'eau de mer ; appareils de dessiccation ; diffuseurs [éclairage] ; diffuseurs d'irrigation ; goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation] ; appareils pour la distillation ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; installations de distribution d'eau ; douches ; douilles de lampes électriques ; échangeurs thermiques ; installations d'éclairage pour véhicules aériens ; appareils et installations d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL] ; économiseurs de combustibles ; appareils pour l'épuration du gaz ; appareils pour l'épuration de l'huile ; appareils pour étuver le fourrage ; évaporateurs ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; urinoirs ; ustensiles de cuisson électriques ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ; vaporisateurs faciaux [saunas] ; vases d'expansion pour installations de chauffage central ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation [climatisation] ; installations de ventilation [climatisation] pour véhicules ; verres de lampes ; vitrines frigorifiques ; vitrines chauffantes ; yaourtières électriques.

Accouplements pour véhicules terrestres ; aéroglisseurs ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; aéronefs ; alarmes antivol pour véhicules ; allume-cigares pour automobiles ; ambulances ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs pour automobiles ; antidérapants pour bandages de véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; arroseuses [véhicules] ; attelages de chemins de fer ou de wagons / attelages de chemins de fer / attelages de wagons ; attelages de remorques pour véhicules ; autobus ; autocaravanes ; autocars ; autoneiges ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; avertisseurs sonores pour cycles ; avertisseurs sonores pour véhicules / cornets avertisseurs pour véhicules ; avions amphibies ; avions ; bâches de voitures d'enfants ; bacs [bateaux] ; ballons dirigeables ; bandages de roues pour véhicules ; bandages pour bicyclettes / bandages pour cycles / pneumatiques de cycles ; bandages pour automobiles ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; barres de torsion pour véhicules ; bateaux / canots ; bâtis de moteurs pour véhicules terrestres ; bennes de camions ; béquilles de bicyclettes ; béquilles de cycles ; bétonnières automobiles ; bicyclettes / bicycles / cycles / vélos ; bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; bogies pour wagons de chemins de fer ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bossoirs d'embarcations ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; boudins de bandages de roues de chemins de fer ; boyaux pour cycles ; brouettes ; buffets roulants [voitures] ; cabines pour installations de transport par câbles ; cadres de cycles / cadres de bicyclettes ; caissons [véhicules] ; camions ; capotes de véhicules ; capotes de voitures d'enfants / capotes de poussettes ; capots pour automobiles ; capots de moteurs pour véhicules ; caravanes ; carrosseries pour automobiles ; carrosseries ; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; chaînes antidérapantes ; chaînes pour automobiles ; chaînes de cycles ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chalands ; chaloupes ; chambres à air pour pneumatiques ; chambres à air pour bicyclettes / chambres à air pour cycles ; chariots élévateurs ; chariots de manutention ; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles ; chariots de coulée ; chariots de nettoyage ; chariots à provisions ; chariots à bascule ; charrettes / chars ; châssis pour automobiles ; châssis de véhicules ; cheminées de navires ; cheminées de locomotives ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; clous pour pneus ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; dispositifs de commande pour bateaux ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; coques de bateaux / coques de navires ; couchettes pour véhicules ; couples de navires ; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; crochets de bateaux [gaffes] / crochets de bateaux / gaffes [marine] ; culbuteurs de wagons [parties de wagons] ; cyclecars ; défenses pour bateaux [pare-battage] ; dispositifs pour dégager les bateaux ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; diables ; disques de freins pour véhicules ; dragueurs [bateaux] ; draisines ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages de cycles ; engrenages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs ; enveloppes [pneumatiques] ; espars [marine] ; essieux ; essuie-glace ; essuie-glace pour phares ; fauteuils roulants ; filets pour bicyclettes ; filets porte-bagages pour véhicules fourgons [véhicules] / camionnettes / fourgonnettes ; freins de bicyclettes / freins de cycles ; freins de véhicules ; frettes de moyeux ; funiculaires ; fusées d'essieux ; garde-boue / pare-boue ; garde-boue pour cycles ; garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] ; garnitures de freins pour véhicules ; godilles ; gouvernails ; guidons de cycles / guidons de bicyclettes ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres] ; hélices de navires ; housses pour sièges de véhicules ; housses de véhicules ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; housses pour volants de véhicules ; housses pour roues de secours ; hublots ; hydravions hydroglisseurs ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; indicateurs de direction pour véhicules ; jantes de bicyclettes / jantes de cycles ; jantes de roues de véhicules ; locomobiles ; locomotives ; manivelles de cycles ; marchepieds de véhicules ; mâts pour bateaux ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; montgolfières ; moteurs de cycles ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; motocyclettes / motocycles ; machines motrices pour véhicules terrestres ; moyeux de roues de véhicules ; moyeux de cycles ; navires ; omnibus ; pagaies ; paniers spéciaux pour cycles ; parachutes ; pare-brise ; pare-chocs de véhicules ; pare-chocs pour automobiles ; pédales de cycles ; plans inclinés pour bateaux ; plaquettes de freins pour automobiles ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; pneumatiques pour véhicules ; pneus [pneumatiques] / pneumatiques ; pompes à air [accessoires de véhicules] ; pompes de bicyclettes / pompes de cycles ; pontons ; porte-bagages pour véhicules ; porte-skis pour automobiles ; portes de véhicules ; propulseurs à hélice pour bateaux ; propulseurs à hélice ; rames de bateaux / avirons ; rayons de bicyclettes / rayons de cycles ; rayons de roues de véhicules ; remonte-pentes ; remorques [véhicules] ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; rétroviseurs ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; roues de bennes ; roues de véhicules ; roues de cycles ; roues libres pour véhicules terrestres ; matériel roulant de funiculaires ; matériel roulant de chemins de fer ; roulettes pour chariots [véhicules] ; sabots de freins pour véhicules ; sacoches spéciales pour bicyclettes ; segments de freins pour véhicules ; selles de bicyclettes / selles de cycles ; selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; sidecars ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; sièges de véhicules ; sièges éjectables pour avions ; sonnettes de bicyclettes ; sonnettes de cycles ; spoilers pour véhicules ; stores [pare-soleil] pour automobiles / pare-soleil [stores] pour automobiles ; tampons de choc [matériel ferroviaire roulant] ; taquets [marine] ; téléphériques / téléfériques ; télésièges ; tendeurs de rayons de roues ; tolets / dames de nage ; tombereaux ; tracteurs ; traîneaux [véhicules] ; traîneaux à pied ; trains de voitures ; appareils et installations de transport par câbles ; transporteurs aériens ; tricycles ; triporteurs ; trottinettes [véhicules] ; trousses pour la réparation des chambres à air ; turbines pour véhicules terrestres ; valves de bandages pour véhicules ; véhicules aériens ; véhicules électriques ; véhicules spatiaux ; véhicules frigorifiques ; véhicules militaires de transport ; véhicules nautiques ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; véhicules télécommandés autres que jouets ; véhicules blindés ; vélomoteurs ; vitres de véhicules ; voitures d'enfants / poussettes ; voitures de sport ; voitures de tramways ; voitures / automobiles ; voiturettes de golf / golfettes / voitures de golf ; volants pour véhicules ; wagonnets ; wagons frigorifiques ; wagons ; wagons-lits ; wagons-restaurants ; yachts.

Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage / matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; machines d'affranchissement de courrier [machines de bureau] ; agrafes de bureau ; agrafes de porte-plume ; albums ; almanachs ; appuie-main pour peintres ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; argile à modeler ; objets d'art lithographiés ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; bacs à peinture ; bagues [anneaux] de cigares / anneaux de cigares / bagues de cigares ; baguettes pour tableaux, non électroniques ; bandes gommées [papeterie] ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage / bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; bâtons d'encre ; bavoirs en papier / bavettes en papier ; biblorhaptes ; billes pour stylos ; billets [tickets] / tickets [billets] ; blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; bloque-pages ; bobines pour rubans encreurs ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; boîtes en carton ou en papier ; bracelets pour instruments à écrire ; brocheuses [papeterie] / presses à agrafer [papeterie] ; brochures ; brosses pour peintres ; brosses pour l'écriture ; machines de bureau à fermer les enveloppes ; articles de bureau à l'exception des meubles ; buvards ; cache-pot en papier ; machines à cacheter de bureau ; matières à cacheter ; cadres à composer [imprimerie] / châssis à composer [imprimerie] ; cahiers ; calendriers ; calques ; caractères d'imprimerie ; caractères [chiffres et lettres] / caractères typographiques / lettres [caractères d'imprimerie] ; carnets ; carrelets [règles] ; cartes ; cartes géographiques ; cartes postales ; cartes de souhaits ; cartes de voeux musicales ; cartes à échanger autres que pour jeux ; carton ; carton de pâte de bois [papeterie] ; cartons à chapeaux [boîtes] ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; catalogues ; cavaliers pour fiches ; chansonniers ; chapelets ; chemises pour documents ; chevalets pour la peinture ; chiffres [caractères d'imprimerie] ; cromolithographies [chromos] / chromos ; circulaires ; cire à cacheter ; cires à modeler non à usage dentaire ; classeurs [articles de bureau] ; clichés à adresses / timbres à adresses ; clichés d'imprimerie ; coffrets à timbres [cachets] / coffrets à cachets [timbres] ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; appareils pour le collage des photographies ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; colles pour la papeterie ou le ménage ; compas de tracé ; composteurs ; corbeilles à courrier ; cornets de papier ; coupe-papier [articles de bureau] ; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement] ; coupes histologiques [matériel d'enseignement] ; couvertures [papeterie] ; craie à écrire ; craie pour la lithographie ; craie pour tailleurs ; craie à marquer ; crayons d'ardoise ; crayons ; crayons fusains ; crémières [petits vases] en papier ; crochets de bureau ; cylindres de machines à écrire ; décalcomanies ; déchiqueteurs de papier [articles de bureau] ; instruments de dessin ; dessins ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; diagrammes ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; doigtiers [articles de bureau] ; dossiers [papeterie] ; drapeaux en papier / fanions en papier ; duplicateurs ; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; eaux-fortes [gravures] ; échoppes pour graver à l'eau-forte ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; écriteaux en papier ou en carton ; écritoires ; instruments d'écriture ; écussons [cachets en papier] ; produits pour effacer ; effaceurs pour tableaux ; élastiques de bureau ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles / emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; emporte-pièce [articles de bureau] ; encres de Chine ; encres à corriger [héliographie] ; encres ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles / enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; équerres à dessin ; essuie-mains en papier ; essuie-plumes ; appareils à main à étiqueter ; étiquettes non en tissu ; étoffes pour reliures ; étuis pour patrons ; feuilles [papeterie] ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; feuilles de viscose pour l'emballage ; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; fiches [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché / statuettes en papier mâché ; fils pour reliures ; matières filtrantes [papier] ; filtres à café en papier ; flyers / tracts ; formulaires / formules ; fournitures pour le dessin / fournitures pour l'écriture / fournitures pour écrire ; fournitures scolaires ; gabarits à effacer ; gabarits [papeterie] ; galées [typographie] ; galvanotypes / clichés de galvanotypie ; globes terrestres ; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage ; godets pour la peinture ; gommes à effacer ; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage ; grattoirs de bureau ; gravures / objets d'art gravés ; hectographes ; horaires imprimés ; humecteurs [articles de bureau] ; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage ; images ; machines à imprimer des adresses ; produits de l'imprimerie / impressions / imprimés ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; matériel d'instruction à l'exception des appareils / matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; lettres d'acier ; linge de table en papier ; lingettes en papier pour le démaquillage ; liquides correcteurs [articles de bureau] ; lithographies ; livres ; livrets ; sous-main ; manifolds ; manuels ; maquettes d'architecture ; marqueurs [articles de papeterie] ; mines de crayons ; matières plastiques pour le modelage ; matériaux pour le modelage / matériaux à modeler ; modèles de broderie ; modèles d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; mouilleurs de bureau ; moules pour argile à modeler [matériel pour artistes] ; nappes en papier / tapis de table en papier ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; numéroteurs ; noeuds en papier [papeterie] ; oléographies ; onglets [reliure] ; pains à cacheter ; palettes pour peintres ; pantographes [instruments de dessin] ; articles de papeterie ; papier ; papier d'argent ; papier calque ; papier carbone ; papier pour appareils enregistreurs ; papier hygiénique ; papier d'emballage ; papier pour électrocardiographes ; papier à lettres ; papier lumineux ; papier mâché ; papier pour radiogrammes ; papier de bois ; papier à copier [articles de papeterie] ; papier paraffiné ; papier d'armoire parfumé ou non papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises ; papier-filtre ; papier-parchemin ; faire-part [papeterie] ; pastels [crayons] ; pâte à modeler ; pâtes à modeler polymères ; patrons pour la couture ; peignes à marbrer ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation ; perforateurs de bureau ; périodiques ; photographies [imprimées] ; photogravures ; pierres lithographiques ; pierres d'encre [récipients à encre] ; pince-notes ; pinceaux / brosses [pinceaux] ; pinces à billets ; pistolets pour le tracé des courbes / instruments pour le tracé des courbes ; planches [gravures] ; planches à dessin ; planches à graver ; planchettes à pince [articles de bureau] ; plans ; plaques à timbrer ; plaques à adresses pour machines à adresser ; appareils pour plastifier des documents [articles de bureau] ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; plioirs [articles de bureau] ; plumes d'acier ; plumes à écrire ; plumes à écrire en or ; plumes [articles de bureau] ; plumiers ; pochettes pour passeports ; pochettes pour documents ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ; appareils et machines à polycopier ; porte-affiches en papier ou en carton ; porte-chéquiers ; porte-craie ; porte-crayons ; porte-mines ; porte-plume ; portraits ; presse-papiers ; presses à cartes de crédit, non électriques ; prospectus ; publications imprimées ; punaises [pointes] / broquettes [punaises] ; registres [livres] ; règles à dessiner ; réglettes [composteurs] ; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau] ; articles pour reliures ; reliures ; matières de rembourrage en papier ou en carton ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; ronds de table en papier ; rouleaux de peintres en bâtiment ; rubans encreurs ; rubans de papier ; rubans pour machines à écrire ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; rubans correcteurs [articles de bureau] ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sceaux [cachets] / cachets [sceaux] ; serre-livres ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; signets ; stéatite [craie pour tailleurs] ; stencils ; stylographes / stylos ; supports pour photographies ; supports à timbres [cachets] / supports à cachets [timbres] ; supports pour plumes et crayons ; tableaux [peintures] encadrés ou non / peintures [tableaux] encadrées ou non ; tableaux noirs ; tables arithmétiques ; taille-crayons, électriques ou non électriques machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; tampons encreurs / tampons pour cachets ; tampons pour sceaux ; tampons d'oblitération ; tés à dessin ; timbres [cachets] ; timbres à cacheter ; timbres-poste ; tire-lignes / plumes à dessin ; toile à calquer ; toile pour reliures ; toiles d'encrage pour duplicateurs ; toiles pour la peinture ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; toiles gommées pour la papeterie ; touches de machines à écrire ; transparents [papeterie] ; trousses à dessin ; tubes en carton ; appareils à vigneter ;

Alpenstocks / bâtons d'alpinistes ; anneaux pour parapluies ; arçons de selles ; attaches de selles ; baleines pour parapluies ou parasols ; bandoulières [courroies] en cuir ; baudruche ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée / caisses en fibre vulcanisée ; bourses / porte-monnaie ; bourses de mailles ; boyaux de saucisses ; brides [harnais] ; bridons ; buffleterie ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; cannes de parapluies ; cannes ; cannes-sièges ; carcasses de parapluies ou de parasols ; carcasses de sacs à main ; carton-cuir ; chevreau ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; colliers de chevaux ; colliers pour animaux ; cordons en cuir ; courroies de harnais ; courroies en cuir [sellerie] ; courroies de patins ; couvertures de chevaux ; croupons ; cuir brut ou mi-ouvré ; dessous de selles d'équitation ; écharpes pour porter les bébés ; étriers ; étrivières ; étuis pour clés ; fers à cheval ; filets à provisions ; fils de cuir ; fouets ; fourreaux de parapluies ; fourrures [peaux d'animaux] / pelleteries [peaux d'animaux] ; gaines de ressorts en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; garnitures de harnachement ; genouillères pour chevaux ; gibecières / carnassières / carniers ; habits pour animaux ; harnachements / bourrellerie / harnais pour animaux ; havresacs ; housses de selles pour chevaux ; imitations de cuir / similicuir ; laisses ; lanières de cuir ; licous / licols / licous de chevaux ; malles ; mallettes pour documents ; mallettes ; martinets [fouets] ; mentonnières [bandes en cuir] ; moleskine [imitation du cuir] ; mors [harnachement] ; muselières ; musettes mangeoires / musettes à fourrage ; parapluies ; parasols / ombrelles ; peaux d'animaux / dépouilles d'animaux ; peaux corroyées ; peaux d'animaux de boucherie ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; pièces en caoutchouc pour étriers ; poignées de cannes ; poignées de parapluies ; poignées de valises ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; porte-cartes de visite ; porte-musique ; portefeuilles ; rênes / guides [rênes] ; revêtements de meubles en cuir ; sacoches pour porter les enfants ; sacoches à outils vides ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs de sport ; sacs kangourou [porte-bébés] ; sacs ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sangles de cuir ; articles de sellerie ; selles pour chevaux ; serviettes d'écoliers / cartables / sacs d'écoliers ; serviettes [maroquinerie] / porte-documents ; traits [harnachement] ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ; valves en cuir ; oeillères [harnachement].

Abreuvoirs ; ampoules en verre [récipients] ; anneaux pour la volaille ; aquariums d'appartement ; instruments d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; assiettes ; assiettes jetables ; dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes ; auges ; autocuiseurs non électriques / casseroles à pression non électriques / marmites autoclaves non électriques ; bacs de propreté pour animaux / bacs à litière ; bacs à fleurs ; bagues pour oiseaux ; baguettes [instruments de cuisine] ; baignoires d'oiseaux ; baignoires portatives pour bébés ; balais ; balais mécaniques ; balais à franges ; ballons en verre [récipients] ; barres et anneaux porte-serviettes / anneaux et barres porte-serviettes ; bassins [récipients] ; bâtonnets pour cocktails ; batteries de cuisine ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; beurriers ; blaireaux / blaireaux à barbe ; bobèches ; bocaux ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; boîtes à pain ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; bols / cuvettes / écuelles / jattes ; bonbonnières ; bouchons de verre ; bouilloires non électriques ; boules de verre ; boules à thé ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson ; brosserie ; matériaux pour la brosserie ; brosses ; brosses à ongles ; brosses de toilette ; brosses pour verres de lampes ; brosses à chaussures ; brosses pour chevaux ; brosses à sourcils ; brosses à dents ; brosses électriques à l'exception des parties de machines ; brosses à dents électriques ; brosses pour laver la vaisselle ; broyeurs de cuisine non électriques ; brûle-parfums ; burettes ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; cabarets [plateaux à servir] ; cache-pot non en papier ; services à café ; cafetières non électriques ; cages pour animaux de compagnie ; carafes ; carrousels [articles de cuisine] ; casseroles ; produits céramiques pour le ménage ; chandeliers / bougeoirs / candélabres [chandeliers] ; chaudrons ; chauffe-biberons non électriques ; chausse-pieds / cornes à chaussures / cornes à souliers ; chinoiseries [porcelaines] ; chopes à bière ; cireuses [appareils non électriques] ; cireuses pour chaussures non électriques ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; coquetiers ; corbeilles à pain ; corbeilles à usage domestique ; corbeilles à papier ; cornes à boire ; cosys pour théières ; coupe-pâte [couteau de boulanger] ; coupes à fruits ; couvercles de pots ; couvercles de plats ; couvercles pour aquariums d'appartement ; cribles [ustensiles de ménage] ; cristaux [verrerie] ; cruches / brocs / cruchons ; cuillères pour arroser la viande [ustensiles de cuisson] ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; cuiseurs à vapeur non électriques ; cure-dents ; cuviers à lessive ; dames-jeannes / bonbonnes ; débouchoirs à ventouse ; déchets de laine pour le nettoyage ; déchets de coton pour le nettoyage ; appareils pour le démaquillage ; démêloirs ; dépoussiéreurs non électriques ; appareils de désodorisation à usage personnel ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; douches buccales ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; émulseurs non électriques à usage domestique ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; services à épices ; éponges de toilette ; éponges de ménage ; éponges abrasives pour la peau ; éponges pour le maquillage ; essoreuses de balais à franges ; essuie-meubles ; éteignoirs ; étendoirs à linge ; étoupe de nettoyage ; étrilles / étrilles pour le bétail ; étuis pour peignes ; faïence ; fermetures pour couvercles de marmites ; fibres de silice vitrifiée non à usage textile ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre / statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; fil dentaire ; fils de verre non à usage textile ; filtres pour le ménage ; filtres à café non électriques ; flacons ; flasques de poche ; formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussures / embauchoirs [formes] pour chaussures / formes [embauchoirs] pour chaussures / formes [embauchoirs] pour souliers ; formes [embauchoirs, tendeurs] pour bottes ; fouets non électriques à usage ménager ; friteuses non électriques ; frottoirs [brosses] ; fumivores à usage domestique ; gamelles ; gants de ménage ; gants à polir ; gants de jardinage ; gants de cuisine / gants de barbecue ; gants pour le lavage de voitures ; gaufriers non électriques / fers à bricelets non électriques ; glaces [matières premières] ; glacières portatives non électriques ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; grils [ustensiles de cuisson] ; guipons ; hanaps ; houppes à poudrer ; housses pour planches à repasser ; huiliers ; laine de verre autre que pour l'isolation ; lances pour tuyaux d'arrosage ; lèchefrites ; légumiers ; services à liqueurs ; dispositifs pour maintenir en forme les cravates ; majolique ; mangeoires pour animaux ; maniques ; marmites ; mosaïques en verre non pour la construction ; moules [ustensiles de cuisine] ; moules à glaçons ; moules de cuisine ; moules à gâteaux ; moulins de cuisine non électriques ; moulins à usage domestique à main ; moulins à poivre à main ; moulins à café à main ; mugs ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; nichets ; appareils à faire des nouilles [instruments à main] ; opalines ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; ouvre-gants ; paille de fer pour le nettoyage ; pailles pour la dégustation des boissons / chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons ; passe-thé / filtres à thé ; passoires ; peaux de daim pour le nettoyage / peaux chamoisées pour le nettoyage ; peignes pour animaux ; peignes ; peignes électriques ; pelles [accessoires de table] ; pelles à tartes ; percolateurs à café non électriques ; photophores pour recevoir une bougie ; pièges à insectes ; pièges à mouches ; pinceaux de cuisine ; pinces à linge ; planches à laver ; planches à découper pour la cuisine ; planches à pain ; planches à repasser ; plaques pour empêcher le lait de déborder ; plateaux à usage domestique en papier ; plateaux à usage domestique ; plats en papier ; plats ; plumeaux ; poches à douilles ; poêles à frire ; poêlons ; poils pour la brosserie ; poires à jus ; poivriers ; cuir à polir ; appareils et machines non électriques à polir à usage domestique ; matériel pour polir [rendre brillant] à l'exception des préparations, du papier et de la pierre ; pommes d'arrosoirs ; porcelaines ; porte-blaireaux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; porte-cure-dents ; porte-éponges ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-savon ; porte-serviettes ; poteries ; pots à colle ; pots à fleurs ; pots ; pots de chambre / vases de nuit ; poubelles ; poudriers ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; presses pour pantalons ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; ramasse-miettes ; râpes de cuisine ; ratières ; récipients calorifuges pour les aliments ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour boissons ; récipients calorifuges ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; récipients pour la cuisine ; ronds de serviettes ; rouleaux à pâtisserie ; sacs isothermes ; saladiers ; salières ; seaux / baquets / seilles ; seaux en étoffe ; seaux à glace / seaux à rafraîchir ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; serpillières [wassingues] ; services [vaisselle] ; shakers ; silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction ; siphons à eaux gazeuses ; soies d'animaux [brosserie et pinceaux] ; soies de porc ; sorbetières ; soucoupes ; soupières ; souricières ; spatules [ustensiles de cuisine] ; spatules à usage cosmétique ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; sucriers ; supports de fers à repasser / dessous de fers à repasser ; supports pour plantes [arrangements floraux] / supports pour fleurs [arrangements floraux] ; supports de grils ; surtouts de table ; tamis [ustensiles de ménage] ; tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage] ; tampons à récurer métalliques ; tampons à nettoyer ; tampons abrasifs pour la cuisine ; tapettes pour battre les tapis ; tapettes à mouches ; tapis à pâtisserie ; tasses ; tâte-vin ; [pipettes] / pipettes [tâte-vin] ; tendeurs de vêtements ; terrariums d'appartement [culture des plantes] ; terrariums d'appartement [vivariums] ; services à thé ; théières ; tire-bottes ; tire-bouchons, électriques et non électriques ; tire-boutons ; tirelires ; torchons [chiffons] de nettoyage / chiffons de nettoyage ; torchons [chiffons] pour épousseter ; urnes ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de ménage ; ustensiles de toilette ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum / pulvérisateurs de parfum ; vases ; verre en poudre pour la décoration ; verre émaillé ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; verre opale ; verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques ; verre peint ; verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini] ; verres [récipients] ; verres à boire ; volières [cages à oiseaux] / cages à oiseaux.

Antidérapants pour chaussures ; aubes ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bas ; bas sudorifuges ; bavoirs non en papier / bavettes non en papier ; bérets ; blouses ; boas [tours de cou] ; body [justaucorps] / justaucorps [body] ; bonneterie ; bonnets / barrettes [bonnets] / casquettes / coiffes ; bonnets de bain ; bonnets de douche ; bottes ; bottines ; bouts de chaussures ; bretelles ; brodequins ; cache-cols ; cache-corset ; caleçons [courts] ; caleçons de bain ; calottes ; camisoles ; capuchons [vêtements] ; carcasses de chapeaux ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails / pull-overs ; chapeaux ; chapeaux en papier [habillement] ; chasubles ; chaussettes ; chaussures ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; chaussures de ski ; chemises ; chemisettes ; coiffures [chapellerie] / chapellerie ; collants ; cols ; combinaisons de ski nautique ; combinaisons [vêtements] ; combinaisons [sous-vêtements] ; corselets ; corsets ; costumes ; costumes de plage ; costumes de mascarade ; couvre-oreilles [habillement] ; crampons de chaussures de football ; cravates ; culottes pour bébés ; culottes ; culottes [sous-vêtements] ; débardeurs de sport ; dessous-de-bras ; dessous [sous-vêtements] / sous-vêtements ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; écharpes ; empeignes / empeignes de chaussures ; empiècements de chemises ; espadrilles ; étoles [fourrures] ; faux-cols ; ferrures de chaussures ; fixe-chaussettes / supports-chaussettes ; foulards ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; galoches ; gants [habillement] ; gants de ski ; gilets ; guêtres ; guimpes [vêtements] ; habillement pour automobilistes ; habillement pour cyclistes ; hauts-de-forme ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupes-shorts ; jupons ; lavallières ; layettes ; leggins [pantalons] ; livrées ; maillots de sport ; maillots de bain / costumes de bain ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manipules [liturgie] ; manteaux ; mantilles ; masques pour dormir ; mitaines / mitons ; mitres [habillement] ; pantalons ; pantoufles / chaussons ; pardessus / paletots / surtouts [vêtements] ; parkas ; peignoirs / robes de chambre ; peignoirs de bain ; pèlerines ; pelisses ; sous-pieds ; plastrons de chemises ; poches de vêtements ; pochettes [habillement] ; ponchos ; pyjamas ; robes ; robes-chasubles ; sabots [chaussures] ; sandales de bain ; sandales ; saris ; sarongs ; semelles intérieures ; semelles ; slips ; souliers de bain ; souliers de gymnastique ; souliers ; souliers de sport ; soutiens-gorge ; tabliers [vêtements] ; talonnettes pour les bas ; talonnettes pour chaussures ; talons ; tee-shirts ; tiges de bottes ; toges ; trépointes de chaussures ; tricots [vêtements] ; turbans ; uniformes ; valenki [bottes en feutre] ; vareuses ; vestes ; vestes de pêcheurs ; vêtements / articles d'habillement/ habits ; sous-vêtements absorbant la transpiration ; vêtements confectionnés ; vêtements de dessus ; vêtements imperméables ; vêtements en papier ; vêtements de gymnastique ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ; visières de casquettes ; visières [chapellerie] ; voiles [vêtements] / voilettes.

Descentes de bain [tapis] ; gazon artificiel ; gratte-pieds [paillassons] / paillassons / tapis-brosses [paillassons] ; nattes ; nattes de roseau ; nattes de corde tissée pour pistes de ski ; papiers peints / papiers de tenture ; papiers peints textiles ; revêtements de planchers / revêtements de sols / produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements de sols en vinyle ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; tapis / carpettes ; tapis antiglissants ; sous-tapis ; tentures murales décoratives, non en matières textiles ; toile cirée [linoléum] / linoléum.

Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; affichage ; services d'agences d'import-export ; services d'agences d'informations commerciales ; services d'agences de publicité ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles / aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; analyse du prix de revient ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; services de bureaux de placement ; services de comparaison de prix ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; comptabilité / tenue de livres ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils en gestion de personnel ; conseils en organisation des affaires ; services de conseils pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; services de dactylographie ; établissement de déclarations fiscales ; décoration de vitrines ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; démonstration de produits ; services de dépôt de déclaration fiscale ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons ; direction professionnelle des affaires artistiques ; location de distributeurs automatiques ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] / diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces publicitaires ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; estimation en affaires commerciales ; étude de marché ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; facturation ; production de films publicitaires ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; gestion administrative externalisée d'entreprises ; gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; informations commerciales par le biais de sites Web ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; investigations pour affaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; marketing / mercatique ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; optimisation de moteurs de recherche ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de panneaux publicitaires ; services de photocopie ; location de photocopieurs ; portage salarial ; préparation de feuilles de paye ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; services publicitaires facturables au clic ; publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherche de marché ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; rédaction de textes publicitaires ; rédaction de curriculum vitae pour des tiers ; relations publiques ; établissement de relevés de comptes ; services de relogement pour entreprises ; renseignements d'affaires ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; reproduction de documents ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; sondage d'opinion ; location de stands de vente ; établissement de statistiques ; services de sténographie ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; services de télémarketing ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; traitement de texte ; traitement administratif de commandes d'achats ; transcription de communications [travaux de bureau] ; vente aux enchères ; services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales.

Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; agences de presse / agences d'informations [nouvelles] ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; services de communication par téléphones portables ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils de télécommunication ; services de diffusion sans fil ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; location de modems ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; services de téléconférences ; location de télécopieurs ; télédiffusion ; télédiffusion par câble ; services télégraphiques ; location de téléphones ; services téléphoniques ; services télex ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages ; transmission de télégrammes ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de télécopies ; transmission par satellite ; transmission de cartes de voeux en ligne ; transmission de fichiers numériques ; transmission de données en flux continu [streaming] ; services de visioconférence.

Académies [éducation] ; services d'artistes de spectacles ; organisation de bals ; location de bandes vidéo ; services de bibliothèques itinérantes ; services de billetterie [divertissement] ; services de boîtes de nuit ; services de calligraphes ; location de caméras vidéo ; services de camps de vacances [divertissement] ; services de camps sportives ; services de casino [jeux] ; chronométrage des manifestations sportives ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; coaching [formation] ; organisation et conduite de colloques ; organisation de compétitions sportives ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de concours de beauté ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; cours de fitness ; location de courts de tennis ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; services de disc-jockeys ; services de discothèques ; divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; dressage d'animaux ; écoles maternelles [éducation] ; services d'écoles [éducation] ; services d'éducation physique ; éducation / enseignement / instruction ; éducation religieuse ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; enseignement par correspondance / cours par correspondance ; enseignement de la gymnastique ; épreuves pédagogiques ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; location d'équipements de plongée sous-marine ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; location de films cinématographiques ; production de films autres que films publicitaires ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; interprétation du langage gestuel ; services d'interprètes linguistiques ; services de jardins zoologiques ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; location de jouets ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; organisation de loteries ; location de magnétoscopes ; location de matériel de jeux ; micro-édition ; microfilmage ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; services de modèles pour artistes ; montage de programmes radiophoniques et de télévision / montage de programmes de télévision et radiophoniques ; montage de bandes vidéo ; services de musées [présentation, expositions] ; music-hall ; production musicale ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; mise à disposition de parcours de golf ; services de parcs d'attractions / services de jardins d'attractions ; pensionnats ; services de photographie ; planification de réceptions [divertissement] ; location de postes de radio et de télévision / location de postes de télévision et de radio ; postsynchronisation ; services de préparateurs physiques [fitness] ; prêt de livres ; projection de films cinématographiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; recyclage professionnel ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; services de reporters ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; services de salles de jeux ; organisation et conduite de séminaires ; production de spectacles ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; location de stades ; services de studios de cinéma ; services de studios d'enregistrement ; organisation et conduite de symposiums ; location de terrains de sport ; sous-titrage ; services de traduction ; tutorat.